ZAPETTI
Présentation de la marque ZAPETTI
Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAPETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZAPETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAPETTI est expirée depuis le 18 décembre 2023.
RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Inscription le 6 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423692 - Publication au BOPI 2005-12-06
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543271 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2013-11-07